Conditions Générales de Vente
1. Champ d’Application
Les présentes CGV régissent toutes les transactions effectuées sur notre plateforme e-commerce.
2. Prix et Paiement
• Tous les prix sont en EUR (€) TTC
• Paiement sécurisé requis avant expédition
• Réserves en cas d’erreur manifeste de tarification
3. Validation des Commandes
• Confirmation par email immédiate
• Réserves sur disponibilité des articles
• Délai de rétractation : 14 jours
4. Livraison
• Délais indicatifs, non contractuels
• Suivi colis fourni pour chaque expédition
• Risques transférés au client lors de la livraison
5. Responsabilités
• Non-responsabilité pour retours de colis (adresse erronée)
• Exonération en cas de force majeure
• Garantie légale de conformité applicable
6. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site (design, textes, images) sont protégés par copyright.
7. Données Personnelles
Traitement conforme à notre Politique de Confidentialité.
8. Litiges
En cas de conflit, priorité aux solutions amiables.
9. Loi Applicable
Soumis au droit français. Tribunal compétent : [Ville du siège social]
10. Évolution des CGV
Mises à jour publiées sur cette page.
